STATUT ET ADRESSE

Raphaël Laurand a le statut d'auteur photographe.

L'adresse de mon activité est  219 grand rue à  Dossenheim sur Zinsel (67330).

Son numéro de SIRET  est 8175527300016

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site raphaellaurand.fr  a pour but de promouvoir les photographies dont Raphaël Laurand est l'auteur au sens de l'article L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les images qu'il contient sont la propriété exclusive de Raphaël Laurand et protégés par les lois internationales sur le copyright et le code de la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d'auteur pour un usage commercial.
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DROIT A L'IMAGE

La prise de vue et la diffusion des images sur lesquelles figurent des personnes (modèles) ont toutes fait l'objet d'une demande d'autorisation de la part de Raphaël Laurand. Cette diffusion est protégée par les dispositions juridiques prévues par la CNIL. Chaque modèle peut à tout moment demander le retrait de tout ou partie des photographies représentant leur image sur ce site. De même toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit  et sur quelque support que ce soit, des photographies de Raphaël Laurand sur lesquelles figurent des personnes, sans avoir obtenu l'accord préalable et explicite de Raphaël Laurand et des personnes photographiées par ses soins pourront faire l'objet d'une demande de retrait immédiat de la part de Raphaël Laurand comme de la part de chacune de ces personnes (modèles).